Dossier de demande de manifestations : DOSSIER DE DEMANDE D’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION
La mairie de Théoule-sur-Mer propose aux associations qui œuvrent dans la commune dont le siège et/ou les activités se situent sur la commune d’effectuer une demande de subvention.
CONSTITUTION DU DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2023 téléchargeable (le format papier reste disponible à l’accueil de la Mairie) :
- Pour les associations Théouliennes ou ayant leurs activités sur la commune : DOSSIER DEMANDE SUBVENTION FONCTIONNEMENT 2023
- Pour les associations Non-Théouliennes : CERFA 12156-06
Une fois le dossier renseigné, l’association devra le faire parvenir au plus tard le 31 janvier 2023 par tout moyen à sa convenance :
• soit au service vie associative à l’accueil de la Mairie
• soit par courrier à : Mairie de Théoule-sur-Mer – Service Vie associative – 1, place Général Bertrand – 06590 THEOULE-SUR-MER
• soit par mail à : associations@ville-theoulesurmer.fr
Quelques informations :
Tout changement (adresse du siège, de président, de membres du Conseil d’Administration, de modification des statuts) doit faire l’objet d’une déclaration de modification en Préfecture et auprès de l’INSEE.
L’adresse inscrite sur le R.I.B doit être celle du siège ou d’une personne faisant partie du conseil d’administration ; l’adresse figurant sur le document INSEE doit être la même que celle figurant sur le récépissé de la dernière déclaration en Préfecture.
Le siège social d’une association ne peut pas être une boîte postale.
Le service Vie Associative se tient à la disposition des associations pour les aider à constituer leur dossier les mardis et uniquement sur RDV :
Service Vie Associative Hôtel de Ville 1, place Général Bertrand 06590 Théoule-sur-Mer Tel : 04 92 97 47 59 Contact @ : associations@ville-theoulesurmer.fr
