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Publications légales CCAS

Nature Objet Date de la décision Date de publication Fichier .pdf url
Délibération Validation du rapport de l'ABS (Analyse des Besoins Sociaux) 08/06/2023 15/06/2023 https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/9ac1df0f-dd47-4dff-97e4-b77d4a9cf7a1
Délibération Modification des modalités de facturation des contrats de prestation aide à domicile et portage de repas à domicile 06/04/2023 19/04/2023 https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/0cf32b80-5147-4308-ad2c-60af83817b66
Délibération Modification de la régie de recettes "Dons" en régie de recettes unique "Dons et maintien à domicile CCAS" 06/04/2023 19/04/2023 https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/6ff3b89d-6c56-474c-8550-bc75cb5a4fa1
Délibération Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le CCAS de Mandelieu-La Napoule et le CCAS de Théoule-sur-Mer pour l'accès des habitants de Théoule-sujr-Mer à l'épicerie sociale "Le panier du coeur" 06/04/2023 19/04/2023 https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/17d48e95-3972-4fa6-96ed-8aa74e45d680
Délibération Constitution d'une provision pour créances douteuses 06/04/2023 19/04/2023 https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/117a78cc-4c48-4cb0-846d-02a474431e8e
Délibération Attribution d'une subvention à la Villa Saint Camille - Année 2023 06/04/2023 19/04/2023 https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/6ea01705-102b-47d6-977e-aa7fb46ff368
Délibération Mise en place de la M57 au 1er janvier 2023 - Mode de gestion des amortissements et fongibilité des crédits 06/04/2023 19/04/2023 https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/b52fa294-0717-42aa-b763-ea104bf3133b
Délibération Affectation du résultat exercice 2022 - Budget principal CCAS 06/04/2023 19/04/2023 https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/85ae59e7-05fa-4405-a51a-bd6fc1b7d165
Délibération Adoption du compte de gestion 2022 - Budget principal CCAS 06/04/2023 19/04/2023 https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/d8d94fdd-6994-4eac-93bd-67b30dcff15b
Documents budgetaires et financiers Adoption du compte administratif 2022 - Budget principal du CCAS 06/04/2023 14/04/2023 https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/2f47d646-7253-48ec-a822-b841dc03a31f
Délibération Adoption du compte administratif 2022 - Budget principal du CCAS 06/04/2023 14/04/2023 https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/cafc4b49-415f-42cb-9478-34fada7e6b1d
Documents budgetaires et financiers Adoption du budget primitif 2023 du budget principal du CCAS 06/04/2023 14/04/2023 https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/21c29295-80a5-4bed-b020-821951313d35
Délibération Adoption du budget primitif 2023 du budget principal du CCAS 06/04/2023 14/04/2023 https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/2c3e11bf-4e62-4a63-816c-d86f3a3940e3
Nature Objet

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  • THÉOULE EXPO « LES PETITS FORMATS »

    Exposition internationale.

    21 septembre - 14 h 00 min / 5 octobre - 22 h 00 min
  • SEMAINE BLEUE

    Une semaine dédiée aux séniors

    2 octobre / 6 octobre

Coordonnées

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Mairie de Théoule-sur-Mer
1 Place Général Bertrand
BP 40001
06591 Théoule-sur-Mer Cedex
Tél. : 04 92 97 47 77
Email : mairie@ville-theoulesurmer.fr

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